Vos démarches

Timbres fiscaux

Aides aux démarches

Artificiers

Associations

Carte grise

Carte Nationale d'Identité - Passeport

Chiens dangereux

Débits de boissons

Décès d'un proche

Démolisseurs et broyeurs

Dépannage

Elections

Etrangers-séjour-immigration

Experts automobiles

Faire opposition à la sortie du territoire d'un mineur

Fourrières automobiles

Funéraire

Logement-Dettes de loyer

Manifestations aériennes, épreuves sportives, loteries et jeux, ball trap

Mineurs étrangers

Naturalisation et nationalité

Mini-motos, mini-quads,..., non autorisés à circuler sur la voie publique

Permis de chasser et carte de pêche

Permis de conduire

Personnes sans domicile stable

Procédures à distance

Procès-verbal électronique (PVe)

Professions et activités réglementées

SIV pour les professionnels

Syndicat Professionnel

Véhicules affectés au transport public de personnes

Vidéoprotection

Voiture et écologie

Les services de l'Etat

Le préfet

Services de la préfecture

Les sous-préfectures

Les directions départementales interministérielles

Les unités territoriales

Sécurité et défense

Autres services

Les délégués du médiateur

Correspondant CADA

Recueils Actes Administratifs

Règlement sanitaire départemental

Vous déménagez ? Vous pouvez changer d'adresse sur votre carte grise par internet en cliquant ci-dessus

Vous êtes ici : Accueil > Actions de l'Etat > Environnement ...nté > ICPE - Carrières > Décisions

Société GEREP-Compans-APC du 15/12/2011

Pour prendre connaissance de l'arrêté, merci de cliquer ci-dessous:

AP GEREP 15-12-2011.pdf - 373 K

Commune de GERMIGNY SOUS COUILOMBS Société STORENGY AI du 21 juillet 2011

Commune de GERMIGNY SOUS COUILOMBS Société STORENGY AI du 21 juillet 2011

AI PC du 21 juillet 2011.pdf - 1.22 M

Commune de Citry-Société GSM

Pour prendre connaissance de l'arrêté préfectoral, veuillez cliquer ci-dessous

AP 2011 DCSE 012 du 28 juillet 2011-4.pdf - 1.53 M

Autorisations

Sanctions

Prescriptions complémentaires

Mesures d'urgence

Renseignements sur les démarches courantes

Presse - Actualités

Communiqués de presse

Les dossiers d'actualité

Les médias en Seine-et-Marne

Défense et Protection civile

Informations sur les risques majeurs

Vigilance météo - Plan National Canicule

Vigilance crues

Vigipirate

Prévention des risques

Conseil Départemental de Sécurité Civile (CDSC)

Secourisme

Catastrophes naturelles

Pollution atmosphérique

Actions de l'Etat

Aide aux victimes

Sécurité routière

Sécurité publique

Actualité économique

Projet d'Action Stratégique de l'Etat dans le Département

Les rapports annuels

Cohésion sociale

Développement durable

Commission Départementale d'Aménagement Commercial

Immigration

Environnement et santé

ICPE - Carrières

Eau

Eolien

Expropriations - servitudes

Hydrocarbures - géothermie

Plan de prévention des risques technologiques

Plan de prévention des risques naturels

Plan Départemental de l'Eau

SAGE

Aérodromes

Photovoltaïque

Défrichement

Urbanisme

Commissaire-enquêteur

Contrat de projets ETAT-REGION ILE-DE-FRANCE 2007-2013

Jeunesse et sports

Sécurité économique

FIPD 2012

MILDT 2012

Vidéoprotection

Elections

Elections politiques

Elections professionnelles, sociales et administratives

Informations générales

Collectivités locales

Intercommunalité

Télétransmission des actes (application ACTES)

Plan du site | Liens utiles | Mentions légales
Préfecture de Seine-et-Marne - 12 rue des Saints-Pères - 77010 MELUN