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Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Ile-de-France
19/02/2009 09:02: Version 1 Langue Français Statut publié , 2 K
Le plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de la région d'Ile-de-France a été approuvé le 7 juillet 2006. Cliquez sur le titre de cette annonce pour consulter ce plan et les mesures destinées à réduire la pollution atmosphérique (véhicules, installations de chauffage, installations industrielles, avions...).
Protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
21/04/2009 12:26: Version 1 Langue Français Statut publié , 77 K
Veuillez trouver ci-joint un document relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole. Ce document est également consultable sur le site de la DDE.
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ICPE - Carrières :
Avis de l'autorité environnementale, Avis d'enquêtes publiques, Résumés non techniques, Rapports et conclusions, Présentation au CODERST, Décisions..., Documentations, Enregistrement.

Eau :
Avis de l'autorité environnementale, Décisions..., Avis d'enquête publique.

Eolien :
Avis de l'autorité environnementale, Documentations, Avis d'enquête publique, Décisions....

Expropriations - servitudes :
Avis de l'autorité environnementale, Avis d'enquête publique.

Hydrocarbures - géothermie :
Avis de l'autorité environnementale, Avis d'enquêtes publiques, Résumés non techniques, Rapports et conclusions, Présentations au CODERST, Décisions..., Documentations.

Plan de prévention des risques technologiques

Plan de prévention des risques naturels

Plan Départemental de l'Eau

SAGE :
Avis de l'autorité environnementale, Avis d'enquête publiques, Résumés non techniques, Rapports et conclusions, Documentations.

Aérodromes :
Aérodrome de Melun-Villaroche, Aérodrome de Roissy-Charles de Gaulle.

Photovoltaïque :
Avis de l'autorité environnementale, Avis d'enquête publique, Décisions..., Rapport et conclusions.

Défrichement :
Avis de l'autorité environnementale, Avis d'enquête.







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